Déposée le 22 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BIOCORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LYOSEAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOCORP domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 183 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYOSEAL est expirée depuis le 22 novembre 2015.
BIOCORP a également déposé les autres marques suivantes : LYOMIX
BIOCORP Société anonyme - BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE,63360 SAINT BEAUZIRE - 63360 - France - SIREN 343183521
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France
Inscription le 7 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485965 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485966 - Publication au BOPI 2008-11-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594080 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; bouchons pour flacons à usage médical ; capsules à usage médical ; dispositifs de bouchage à usage médical. Bouchons de bouteilles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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